DIAGNOSTIC
Sol (Potentiellement) pollué
Evaluation Simplifiée des Risques
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DIAGNOSTIC Sol (Potentiellement) pollué Evaluation Simplifiée des Risques
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Diagnostic sol (potentiellement) pollué:
Dans le cadre d'une mise en conformité avec la loi (arrêté du 3 août 2001 relatif aux émissions de toutes natures des installations classées pour la protection de l'environnement soumise à autorisation), ou dans le cadre de transactions immobilières, d'incidents, de bilans ou d'audits environnementaux, les industriels ou entreprises sont amenés à effectuer un diagnostic de pollution dans le sol et la nappe phréatique au droit du site.
Sont concernées par l'arrêté cité ci-dessus, les installations correspondant aux critères suivants (article 1er):
Rubrique de la nomenclature
des ICPE |
Nature de l'installation |
Seuil de l'activité
par référence aux critères de classement |
1110 ou 1111 |
Fabrication, emploi ou stockage de
substances et préparations très toxiques, dès lors
que ces produits sont liquides ou solides, à l'exclusion des gaz
liquéfiés |
5 t |
1130 ou 1131 |
Fabrication, emploi ou stockage de
substances et préparations toxiques, dès lors que ces produits
sont liquides ou solides |
50 t |
1137 |
Fabrication du chlore utilisant le
procédé à la cathode au mercure |
- |
1155 |
Dépôts de produits agropharmaceutiques |
150 t |
1174 |
Fabrication de composés organohalogénés,
organophosphorés ou organostanniques |
- |
1432, 1433 |
Stockage, mélange ou emploi,
remplissage d'hydrocarbures liquides (à l'exception du fioul lourd) |
5000 t |
1434 |
Distribution de carburants routiers
liquides |
40 m3/h |
2415 |
Traitement du bois |
1000 l |
2542 |
Cokerie |
- |
2545 |
Fabrication d'acier, fer, fonte, ferro-alliage,
à l'exclusion de la fabrication des ferro-alliages au four électrique
lorsque la puissance installée du (ou des) four(s) est inférieure
à 25 KW |
- |
2546 |
Elaboration et affinage des métaux
non ferreux |
- |
2550 |
Fonderie de plomb et alliages contenant
du plomb (au moins 3%) |
100 kg/j |
2552 |
Fonderie de métaux et alliages
non ferreux |
2 t/j |
Notre démarche est conforme aux préconisations du Guide méthodologique « Gestion des sites ‘’potentiellement’’ pollués » établi par le BRGM visant à évaluer les risques pour l’Environnement d’une éventuelle pollution sur le site.
ESR Evaluation simplifiée des risques:
En collaboration avec ses partenaires spécialisés, HYDRO GEO SERVICES à travers l'ESR a pour objectif d'aboutir à une classification du site dans l'une des catégories suivantes:
Classe 1 : site nécessitant une étude approfondie;
Classe 2 : site à surveiller;
Classe 3 : site dit banalisable.La méthodologie d'étude reprend celle utilisée pour la phase diagnostic:
Etape A : étude historique et vulnérabilité.
Etape B : diagnostic initial :sondages, piézomètres, analyses.
Cotation ESR, à partir des grilles d'évaluation du Ministère de l'Environnement.
La notion de risque évaluée du site est la composante de trois facteurs :Le potentiel danger de la source de pollution ;
Le potentiel de mobilisation et de transfert des substances polluantes ;
L'existence et la vulnérabilité des cibles potentielles.
L'ESR n'est pas un diagnostic approfondi ni une étude détaillée des risques.
Les solutions de dépollution ne peuvent pas être déduites à ce moment.
La synthèse de toutes ces informations permettra d'établir un plan d'implantation de piézomètres à réaliser afin d'être en mesure d'effectuer un suivi efficace et précis de toute pollution potentielle de la nappe. La liste des polluants à rechercher ainsi que le calendrier des prélèvements sera par ailleurs fourni.
Ces diagnostics ont pour but de déterminer la présence ou non de pollution sur le site. Pour déterminer l'extension de la pollution il est nécessaire d'effectuer des investigations complémentaires et, en fonction de l'importance de la pollution, une Etude Détaillée des Risques pourra être préconisée.